Par 2014/02/26

Comprendre la Structure des Fonds Communs de Placement

Structure fond commun de placementIl y a plusieurs acteurs différents qui évoluent dans la gestion des fonds communs de placement. Pour bien comprendre comment l’argent se déplace et comment sont réparties les responsabilités. Chaque fond commun de placement est encadré par différents partis et individus qui veille à ce que le fond soit bien géré sur une base quotidienne. Dans cet article qui se veut informatif, nous décrirons brièvement chacun des acteurs qui contribue à la gestion des fonds communs de placement, allant du dépositaire au distributeur en passant au gestionnaire de portefeuille.

La Constitution des Fonds Communs de Placement

Avant de détailler chacun des acteurs des fonds, on doit comprendre les principes derrière la constitution du fond lui même. Simplement, un fond de placement peut soit être constitué en société, soit en fiducie.

La société de fonds commun de placement est régie, comme vous l’aurez probablement compris, par la loi canadienne sur les société par actions. Dans cette situation, les investisseurs qui détiennent des parts du fonds serons considérés comme des actionnaires de la société. Le fond constitué en société sera géré par un conseil d’administration qui est, plus souvent qu’autrement, élu par les actionnaires (donc les investisseurs) annuellement.

Les investisseurs dans les fonds constitués en Fiducie de fonds commun de placement  sont par contre considérés comme des porteurs de parts (contrairement aux sociétés où ils sont considérés comme des actionnaires). On comprendra que la Fiducie de fond sera administré par les fiduciaires et qu’il n’y a pas présence d’un conseil d’administration dans la gestion. Les porteurs de parts ne peuvent donc pas voter pour mettre en place les fiduciaires du fond, mais ils doivent toutefois obligatoirement être avisés d’un changement importants reliés au fond ou à sa gestion.

Le Dépositaire

Le Rôle du Dépositaire dans la structure des fonds communs de placement est extrêmement important puisque c’est lui qui a la responsabilité de la garder en sûreté l’argent qui appartient au fond et aux investisseurs, incluant le rendement produit mais non réinvesti. Il reçoit les directives des gestionnaires du fonds concernant les paiements et les rentrées d’argent. Seules certaines banques canadiennes et des fiducies avec beaucoup de capitaux ont légalement la capacité d’agir en tant que dépositaire.

Selon la loi, le dépositaire ne peut être la même personne ou le même organisme que le gestionnaire. Les comptable reconnaîtrons le principe de séparation des tâches ici, qui empêche les acteurs d’avoir des responsabilités non-compatibles qui pourraient mettre les épargnants ou leur investissement en danger.

Le Distributeur

Le distributeur est celui qui s’occupe du volet distribution et du volet marketing des fonds. C’est l’acteur des fonds communs de placement qui se situe le plus proche du client et qui agit comme intermédiaire entre celui-ci et les échelons de gestion supérieurs. Un bon exemple de distributeur serait une succursale du Groupe Investors par exemple, qui vend des parts aux investisseurs et communique avec la société de gestion pour la réalisation des opérations.

La Société de Gestion

Bien que la société de gestion ne soit pas présent dans tous la gestion de tous les fonds communs, celle-ci peut être engagée par le conseil d’administration ou les fiduciaire (selon la constitution du fond) pour gérer les placements et réaliser la gestion à court terme du fond. Les sociétés de gestions offrent souvent des services de gestion de portefeuilles, des services légaux, des services d’audit, etc.

Le Gestionnaire de Portefeuille

L’acteur le plus communément connu du grand public, le gestionnaire de portefeuille, souvent nommé plus simplement gestionnaire, prend les décisions pour la gestion des placements. C’est lui qui a la responsabilité des opérations d’achat et des ventes des placements et donc de la composition des portefeuilles de fonds communs de placement. Ils sont responsables du rééquilibrage des fonds sur une base régulière, si besoin il y a.

L’Agent de Transfert

Finalement, le dernier acteur présent dans la structure d’un fond commun de placement est l’agent de transfert. Celui-ci a comme responsabilité de faire le suivi des transactions faites sur le fond. On peut faire une analogie avec le comptable en entreprise qui met dans les livres les opérations journalières de l’entreprise. Il est important de noter que le rôle d’agent peut être rempli par d’autres acteurs, comme la société de gestion par exemple.

Dans: Finance