Par 2014/01/28

Les Clauses Essentielles d’un Contrat de Travail

clauses contrat de travailIl est essentiel pour un employé et pour les entrepreneurs et dirigeants de comprendre et de connaître les clauses essentielles qui doivent être présentes dans un contrat de travail standard. Ces clauses sont présentes pour protéger la dirigeance, l’employé ou les deux.

Cet article vous permettra de négocier votre contrat de travail selon vos besoins ou d’analyser celui que vous désirez offrez ou que vous recevez, selon la perspective.

On peut tout d’abord séparer les clauses en deux grandes catégories, soit les clauses de contrat liés à l’exercice du travail et les clauses reliées au bris du contrat de travail.

1. Les clauses reliées à l’exercice du travail

1.1) Clause de Rémunération

Comme vous l’aurez compris, c’est la clause qui comporte les dispositions relative au salaire et au moyen de paiement. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au salaire minimum déterminé selon les politiques en vigueur dans votre région du monde.

Cette clause doit aussi contenir les ajustement relatifs à la variation du salaire au fil du temps. On peut penser au salaire ajusté selon l’inflation, selon le nombre d’années d’expérience, etc. Il est important d’analyser cette clause en détail pour déterminer si celle-ci correspond à vos besoins, que vous soyez une employé ou une employeur.

1.2) Clause d’exclusivité 

La clause d’exclusivité permet au dirigeant d’obliger l’employé à rester loyal à l’entreprise et à ne pas occuper un deuxième emploi ailleurs, que cet emploi soit chez un concurrent ou un autre employeur n’ayant aucun lien avec le secteur d’activité. Il y a évidement des exceptions, comme les activités bénévoles par exemple.

On comprendra que cette clause est seulement active lors de l’exécution du contrat de travail et n’est plus valide lorsque l’employé démissionne. Cette clause n’est pas adaptée à tous les contrats et on doit l’utiliser avec parcimonie. Elle demande un moment de réflexion.

1.3) Clause de confidentialité

Cette clause oblige, dans la plupart des cas, le salarié à ne pas distribuer les informations financières et personnelles de l’entreprise, des clients ou autres parties reliées. Dans les pays occidentaux, plusieurs lois nationales sont souvent en place pour gérer ce type de situation.

Il y a bien évidemment une quantité très vaste de clause possible. Nous avons choisi de présenter trois clauses standards qui sont présentes dans la plupart des contrats.

 2. Les clauses reliés au bris du contrat de travail

2.1) Clause de non-concurrence

Comme son nom l’indique, la clause de non-concurrence ressemble un peu à la clause d’exclusivité décrite précédemment. Elle oblige l’employé à ne pas aller travailler chez une entreprise concurrence suite au à la fin du contrat de travail.

L’entreprise qui utilise cette clause doit pourtant prouver que le fait que l’employé travail chez le concurrent est indispensable à la survie de l’entreprise. Cette clause est obligatoirement limitée dans le temps et inclut souvent une compensation monétaire à l’employé.